Mention légales

1) Propriétaire du siteSiège Social :

Sarl Comptoir des Compagnies
Lieu Dit Céras, 12170 LEDERGUES- France
Tél: (33) 06.73.14.84.07
Fax: (33) 09.70.29.35.43
Mail : yves@comptoirdescompagnies.com
Gérant : Yves Roquefort
Responsable Commercial : Laurence Grivel
Capital : 15 244.90 €
Code APE :4791A
N° SIRET :391 661 600 00042
N°TVA intracom : FR47 391 661 600
Etablissement secondaire :
Sarl Comptoir des Compagnies
160 chemin de Sion
31450 ODARS- France
Tél: (33) 06.85.87.28.03
Fax: (33) 09.70.29.35.43
Mail : Laurence@place-des-arcades.com
Gérante : Laurence Grivel
Responsable Commercial : Laurence Grivel
Capital : 15 244.90 €
Code APE :4791A
N° SIRET :391 661 600 00059
N°TVA intracom : FR47 391 661 600

Conception du site : J’NOV ZI de Berdoulet 32500 Fleurance - 05 62 06 03 91

Hébergement : OVH rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

2) Droit de propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle. Les contenus de ce site (images, textes, logos) sont la propriété exclusive de la société Comptoir des Compagnies. La reproduction de tout document publié sur ce site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé.

Toute reproduction, représentation, diffusion, traduction ou adaptation, en tout ou partie, des contenus de ce site sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

 3) Liens hypertextes

Tous les liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable. Celle-ci peut être révoquée à tout moment. Les demandes de liens hypertextes doivent être adressées à l’adresse suivante : contact@place-des-arcades.com

Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le site http://www.place-des-arcades.com ne sont pas sous le contrôle de la société COMPTOIR DES COMPAGNIES et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité concernant leur accès et leurs contenus.

4) Données nominatives: Loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978

Conformément à la loi du 6 Janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, nous vous précisons que la société COMPTOIR DES COMPAGNIES est la seule destinataire des informations et données personnelles transmises sur son site. Ces données personnelles sont stockées chez l’hébergeur du site http://www.place-des-arcades.com (OVH) situé en France et elles ne sont en aucun cas communiquées à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à COMPTOIR DES COMPAGNIES SARL. – Ceras – 12170 LEDERGUES – France.

5) Responsabilité des informations

Malgré le soin apporté au traitement des informations, la société COMPTOIR DES COMPAGNIES décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. La société COMPTOIR DES COMPAGNIES ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. Les photos présentées sur ce site ne sont pas contractuelles.

6) Marques et logos

Marque déposée auprès de l'INPI par la société COMPTOIR DES COMPAGNIES. Toute autre marque présente sur notre site est la propriété de la société concernée.